Conditions générales
ZAM Club Pro — 55 boulevard Jean Moulin, 13010 Marseille. Vente réservée aux professionnels.
1. Le principe
La marchandise est vendue à son prix d'achat fournisseur, hors taxes. L'accès au catalogue, aux tarifs et à la commande est ouvert par un abonnement mensuel.
2. Les formules
| Formule | Abonnement HT / mois | Plafond d'achats HT / mois |
|---|---|---|
| START | 149,00 € | 2 500 € |
| PRO 5 | 249,00 € | 5 000 € |
| PRO 10 | 349,00 € | 10 000 € |
L'abonnement est mensuel et sans engagement. TVA de 20 % en sus. Un changement de formule prend effet immédiatement et remplace la formule en cours.
3. Le plafond d'achats
Chaque formule fixe un montant maximal d'achats hors taxes par mois civil. Il comprend les commandes en ligne et les achats réglés au comptoir. Une commande qui ferait dépasser ce plafond ne peut pas être validée ; le client peut alors passer à la formule supérieure.
4. Règlement de l'abonnement
Réglé par carte, il est prélevé chaque mois. Réglé au dépôt ou par virement, la facture est payable sous 7 jours. Passé ce délai, les commandes sont suspendues jusqu'au règlement de la facture échue.
5. Commandes et retrait
Les commandes sont préparées en chambre froide et retirées au 55 boulevard Jean Moulin, 13010 Marseille. Aucune livraison. Le client est prévenu dès que sa commande est prête. La marchandise est réglée au retrait.
Ce texte décrit le fonctionnement appliqué par le site. Il doit être complété de vos mentions légales (forme sociale, capital, SIRET, TVA), de la clause de médiation et des conditions de responsabilité, puis relu par un professionnel du droit avant la mise en ligne publique.